Excellente nouvelle pour tout les bloggers. Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé Christophe Grébert, l’auteur de MonPuteaux.com qui était poursuivi pour diffamation par la mairie de Puteaux. Le tribunal l’a relaxé en reconnaissant sa bonne foi et en estimant que même si un blog était soumis au droit de la presse, il n’était pas tenu d’enquêter pour vérifier les faits d’un autre article qu’il citait.
La municipalité de Puteaux a dépensé plus de 40.000 euros en frais d’avocat et d’huissier pour en arriver là.
Dans son blog, Christophe Grébert avait diffusé l’extrait d’un article du Parisien du 26 avril 2004 intitulé Nouveau remous à la mairie de Puteaux
.
Le prévenu dirigeant le site litigieux à titre purement privé et bénévole n’était pas tenu de se livrer à une enquête complète et la plus objective possible sur les faits qu’il évoquait, explique le tribunal dans son jugement.
Il pouvait également librement, en qualité de citoyen et de contribuable local, lire dans cet article (du Parisien, ndlr) la confirmation de son opinion sur le coté
excessif d’une dépense engagée par sa ville, sans avoir, à cet égard, à démontrer le bien fondé de ce point de vue, a par ailleurs souligné le jugement.
Me Jean-Marc Fedida, l’avocat de la ville de Puteaux a déjà fait part de l’intention de la Ville de Puteaux de faire appel.
A lire la réaction de Christophe Grébert sur MonPuteaux.com :
Que vient faire la logique dans cette affaire putéolienne ? En effet, après avoir dépensé déjà plus de 40.000 euros en frais d’avocat et d’huissier pour faire fermer mon blog, la mairie de Puteaux s’obstine en annonçant vouloir faire appel, alors même que le Tribunal reconnaît ma bonne foi et ma « prudence » ! N’est-ce pas du harcèlement ? Je demande à mon maire, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, de s’expliquer publiquement sur ce procès qui aboutit à ma complète relaxe et sur ces plus de 40.000 euros prélevés sur le budget municipal, c’est à dire sur les impôts des Putéoliens.
LCI en parle:
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Christophe Gr
salut
j aime quand quelqu un pose la question que deviennent les sous des contribuables – la démocratie ??? c est donner des sous élir et se la fermer ou donner des sous elir et pouvoir controler – ou sont publiés les comptes au vu et au sus de tous le droit de regarder ne droit pas etre revendiqué mais exister comme le droit de caricaturer. c’est autant que le droit d’expression c est le droit de savoir. Cachoteries …. des incompéences ??;;;;
merci Monsieur le Juge. CHAPEAU BAS !!!!!
MonPuteaux.com
Après des mois et des mois de périples, Christophe Greber Journaliste et auteur d’un blog critique au sujet de sa ville, gagne le procès que la ville lui faisait abusivement (ce qui est donc confirme par ce jugement). Toute la blogosphère se fait…
L’affaire monputeaux.com
L’auteur de « Monputeaux.com », attaqu